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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS EDITIONS
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L'ECOLE DE L'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECOLE DE L'ART
GRAND PALAIS EDITIONS S.A.R.L.
COMITE NATIONAL POUR L'EDUCATION ARTISTIQUE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94539621
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque L'ECOLE DE L'ART

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS EDITIONS et l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR L'EDUCATION ARTISTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLE DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND PALAIS EDITIONS domicilié(e) 67, rue de Provence, 75009 PARIS - France et l'association loi 1901 COMITE NATIONAL POUR L'EDUCATION ARTISTIQUE domicilié(e) 2, place de Séoul, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE BOSCH - France.

La marque L'ECOLE DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLE DE L'ART est expirée depuis le 11 octobre 2004.

GRAND PALAIS EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : Cadre & Image , Cadres et Décoration , ARTISTAS LA REVISTA TECNICA DEL ARTE Y DEL ENMARCADO , FAITES DE LA PEINTURE SUR LES CHAMPS-ELYSEES , ARTS & CREATIONS LE NOUVEAU SALON DES ARTISTES AUX TUILERIES , D'ART D'ART MAGAZINE , FAITES DE LA SCULPTURE , etape par étape , L'Annuaire des Fournisseurs pour les Métiers et Activités de la Création , LIBRAIRIE DES ARTISTES


GRAND PALAIS EDITIONS S.A.R.L. - 67, rue de Provence, 75009 PARIS - France

COMITE NATIONAL POUR L'EDUCATION ARTISTIQUE Association Loi 1901 - 2, place de Séoul, 75014 PARIS - France


DOMINIQUE BOSCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Revues, périodiques, illustrés, papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matériel pour les artistes, matériel d'instruction matériel d'enseignement à l'exception des appareils, jeux, jouets, éducation, formation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.